Les ACVM progressent dans la modernisation des processus réglementaires pour améliorer l’efficacité et l’accessibilité.
En raison de l’interruption des services postaux au Canada.
Et lancent une consultation.
Les régulateurs s’efforcent de répondre aux préoccupations concernant la protection des petits inves-tisseurs.
Un plongeon dans la conformité et les défis émergents.
Les ACVM annoncent que la prochaine phase de consultation aura lieu l’année prochaine.
Elle évolue moins vite dans les équipes de haute direction.
PRODUITS – Celui-ci est ainsi augmenté.
Les modifications entreront en vigueur le 25 juillet 2025.
L’organisme d’autoréglementation vise à harmoniser ses règles avec les exigences révisées de l’ACVM.